All posts filed under: 1.4. urbanisme

avis des riverains

«Un building à la place de l’usine? L’usine Kemmler, entreprise de décolletage mécanique qui avait pignon sur la rue de l’Ermitage, au 43-47, depuis plusieurs décennies, a définitivement déménagé son matériel et fermé ses portes début juin. Encore une entreprise du secteur qui disparaît! Son […]

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POS / U.H.15

POS / ARTICLE U.H.15, dépassement des coefficients d’occupation des sols «Conformément aux dispositions des articles L.123.1 et L.332.1 à L.332.5 du Code de I’Urbanisme et hormis les cas visés à I’article U.H.14.2, le dépassement des Coefficients d’Occupation du Sol fixés à I’article U.H.14.1 peut être autorisé […]

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POS / U.H.14

POS / ARTICLE U.H.14, coefficient d’occupation du sol U.H.14.1 – Dispositions générales. «Les C.O.S. sont fixes à: Dans les secteurs UHa, UHb et UHc: – 3 pour l’habitation, les institutions supérieures de I’Etat, les ambassades, consulats, légations et organisations Internationales publiques, les hôtels, les services et […]

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POS / SECTION 3

POS / SECTION 3, possibilités maximales d’occupation du sol «Les possibilités d’occupation du sol sont régies par les Coefficients d’Occupation du Sol fixés à I’article U.H.14.1. Le dépassement des C.O.S. peut être admis dans les conditions et limites définies par l’article U.H.15. II donne lieu aux […]

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POS / U.H.13

POS / ARTICLE U.H.13, espaces libres et plantations «Les dispositions générales énoncées à l’article U.H.13.1 s’appliquent sur tout terrain dont la superficie hors bande (E) est égale ou supérieure à 20m². Les dispositions des articles U.H.13.2 et U.H.13.4 s’appliquent, sans préjudice des dispositions de l’article U.H.13.1, […]

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POS / U.H.12

POS / ARTICLE U.H.12, stationnement U.H.12.1 – Dispositions générales «Le stationnement des véhicules, correspondant aux normes et prescriptions de l’article U.H.12.2 ci-après, doit être assuré en dehors des voies publiques et en dehors des espaces libres prévus à l’article U.H.13. Les mouvements d’entrée et de sortie […]

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POS / U.H.11

POS / ARTICLE U.H.11, aspect extérieur des constructions U.H.11.1, dispositions générales «Le permis de construire ou les travaux soumis à déclaration peuvent être refusés, ou n’être accordés que sous réserve du respect de prescriptions spéciales, si la construction par sa situation, son volume, l’aspect, le rythme […]

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POS / U.H.10

POS / ARTICLE U.H.10, hauteurs des constructions U.H.10.1, dispositions générales «Toute construction nouvelle doit respecter la plus restrictive des règles suivantes: 1° – Elle ne peut en aucun cas dépasser les côtes rattachées au Nivellement Orthométrique inscrites au plan dit «Plan des fuseaux de protection (cf […]

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POS / U.H.8

POS / ARTICLE U.H.8, implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur un même terrain Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur un même terrain: – s’il ne s’agit pas de vues principales, pas de prescription particulière (fig. U.H.8-a), – s’il […]

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